Quand on navigue — que ce soit en navigation fluviale ou maritime — il y a des documents nautiques obligatoires (et indispensables) à avoir à bord. Les organismes de contrôle (représentées par la douane, la police, la gendarmerie ou les agents de navigation) peuvent intercepter les navires à tout moment pour demander les documents obligatoires. Mais quels sont les documents obligatoires à bord d’un bateau ?
Pour la navigation fluviale
Le permis de plaisance ainsi que le certificat international de Bateau de Plaisance (ou autre enregistrement européen valide) sont les documents obligatoires à bord d’un bateau pour les navires de moins de 20 m. Quant au navire de plus de 20 m, le permis de plaisance et le certificat communautaire sont exigés.
Aussi, les navires naviguant sur les eaux internes doivent détenir des étiquettes VNF pour l’année en cours. Le prix de ce « péage » est sur la base de la durée d’usage du réseau et des spécifiques du bateau.
Pour la navigation maritime
Le possesseur du bateau doit fournir : le règlement international, la carte maritime pour éviter les collisions en mer, un document exposant le système de balisage du territoire fréquenté. Pour la navigation en mer (plus de 6 miles), il faut également présenter un journal de bord, l’annuaire des marées officiel (sauf pour la côte méditerranéenne) et le livre des feux.
Avant chaque départ pour la navigation, assurez-vous de vérifier que vous disposez de tous les documents obligatoires à bord d’un bateau.
L’absence des documents obligatoires à bord d’un bateau entraîne des sanctions
Le rappel à l’ordre est l’une des sanctions octroyées pour les non-respects de moindre importance. L’objectif est de fournir des rappels éducatifs. Pour les non-respects plus sérieux, les amendes dépendent des circonstances. On vous indique la gamme de montant maximum/minimum. Ces sommes figurant dans le texte légal (le cas échéant) seront ajustées en fonction de la gravité du crime et de son accumulation. Le plus inquiétant est : le refus de porter assistance aux personnes en danger, le non-respect de la vitesse dans la bande des 300 m, etc.
Dans ce cas, selon l’importance, elles peuvent accéder jusqu’à 3 750 euros et peuvent être condamnées à 6 mois à 3 ans de prison. Pour les autres violations, telles que les extincteurs perdus ou périmés, les armes incomplètes, le manque de gilets de sauvetage, l’amende maximale est de 1 500 euros. Quant à la pêche dite de loisir (pêche de revente, pêche dans des zones restreintes et interdiction de capturer certaines espèces comme le bar et le galuchat), les amendes peuvent atteindre 22 500 euros.
